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interactive GDPR 2016/0679 FR

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2016/0679 FR jump to: Art. 29 . Output generated live by software developed by IusOnDemand srl

index :

Article premier Objet et objectifs

Article 2 Champ d'application matériel

Article 3 Champ d'application territorial

Article 4 Définitions

Article 5 Principes relatifs au traitement des données à caractère personnel

Article 6 Licéité du traitement

Article 7 Conditions applicables au consentement

Article 8 Conditions applicables au consentement des enfants en ce qui concerne les services de la société de l'information

Article 9 Traitement portant sur des catégories particulières de données à caractère personnel

Article 10 Traitement des données à caractère personnel relatives aux condamnations pénales et aux infractions

Article 11 Traitement ne nécessitant pas l'identification

Article 12 Transparence des informations et des communications et modalités de l'exercice des droits de la personne concernée

Article 13 Informations à fournir lorsque des données à caractère personnel sont collectées auprès de la personne concernée

Article 14 Informations à fournir lorsque les données à caractère personnel n'ont pas été collectées auprès de la personne concernée

Article 15 Droit d'accès de la personne concernée

Article 16 Droit de rectification

Article 17 Droit à l'effacement («droit à l'oubli»)

Article 18 Droit à la limitation du traitement

Article 19 Obligation de notification en ce qui concerne la rectification ou l'effacement de données à caractère personnel ou la limitation du traitement

Article 20 Droit à la portabilité des données

Article 21 Droit d'opposition

Article 22 Décision individuelle automatisée, y compris le profilage

Article 23 Limitations

Article 24 Responsabilité du responsable du traitement

Article 25 Protection des données dès la conception et protection des données par défaut

Article 26 Responsables conjoints du traitement

Article 27 Représentants des responsables du traitement ou des sous-traitants qui ne sont pas établis dans l'Union

Article 28 Sous-traitant

Article 29 Traitement effectué sous l'autorité du responsable du traitement ou du sous-traitant

Article 30 Registre des activités de traitement

Article 31 Coopération avec l'autorité de contrôle

Article 32 Sécurité du traitement

Article 33 Notification à l'autorité de contrôle d'une violation de données à caractère personnel

Article 34 Communication à la personne concernée d'une violation de données à caractère personnel

Article 35 Analyse d'impact relative à la protection des données

Article 36 Consultation préalable

Article 37 Désignation du délégué à la protection des données

Article 38 Fonction du délégué à la protection des données

Article 39 Missions du délégué à la protection des données

Article 40 Codes de conduite

Article 41 Suivi des codes de conduite approuvés

Article 42 Certification

Article 43 Organismes de certification

Article 44 Principe général applicable aux transferts

Article 45 Transferts fondés sur une décision d'adéquation

Article 46 Transferts moyennant des garanties appropriées

Article 47 Règles d'entreprise contraignantes

Article 48 Transferts ou divulgations non autorisés par le droit de l'Union

Article 49 Dérogations pour des situations particulières

Article 50 Coopération internationale dans le domaine de la protection des données à caractère personnel

Article 51 Autorité de contrôle

Article 52 Indépendance

Article 53 Conditions générales applicables aux membres de l'autorité de contrôle

Article 54 Règles relatives à l'établissement de l'autorité de contrôle

Article 55 Compétence

Article 56 Compétence de l'autorité de contrôle chef de file

Article 57 Missions

Article 58 Pouvoirs

Article 59 Rapports d'activité

Article 60 Coopération entre l'autorité de contrôle chef de file et les autres autorités de contrôle concernées

Article 61 Assistance mutuelle

Article 62 Opérations conjointes des autorités de contrôle

Article 63 Mécanisme de contrôle de la cohérence

Article 64 Avis du comité

Article 65 Règlement des litiges par le comité

Article 66 Procédure d'urgence

Article 67 Échange d'informations

Article 68 Comité européen de la protection des données

Article 69 Indépendance

Article 70 Missions du comité

Article 71 Rapports

Article 72 Procédure

Article 73 Président

Article 74 Missions du président

Article 75 Secrétariat

Article 76 Confidentialité

Article 77 Droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle

Article 78 Droit à un recours juridictionnel effectif contre une autorité de contrôle

Article 79 Droit à un recours juridictionnel effectif contre un responsable du traitement ou un sous-traitant

Article 80 Représentation des personnes concernées

Article 81 Suspension d'une action

Article 82 Droit à réparation et responsabilité

Article 83 Conditions générales pour imposer des amendes administratives

Article 84 Sanctions

Article 85 Traitement et liberté d'expression et d'information

Article 86 Traitement et accès du public aux documents officiels

Article 87 Traitement du numéro d'identification national

Article 88 Traitement de données dans le cadre des relations de travail

Article 89 Garanties et dérogations applicables au traitement à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques

Article 90 Obligations de secret

Article 91 Règles existantes des églises et associations religieuses en matière de protection des données

Article 92 Exercice de la délégation

Article 93 Comité

Article 94 Abrogation de la directive 95/46/CE

Article 95 Relation avec la directive 2002/58/CE

Article 96 Relation avec les accords conclus antérieurement

Article 97 Rapports de la Commission

Article 98 Réexamen d'autres actes juridiques de l'Union relatifs à la protection des données

Article 99 Entrée en vigueur et application

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Article 29

Traitement effectué sous l'autorité du responsable du traitement ou du sous-traitant

Le sous-traitant et toute personne agissant sous l'autorité du responsable du traitement ou sous celle du sous-traitant, qui a accès à des données_à_caractère_personnel, ne peut pas traiter ces données, excepté sur instruction du responsable du traitement, à moins d'y être obligé par le droit de l'Union ou le droit d'un État membre.

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(1) La protection des personnes physiques à l'égard du traitement des do...

(2) Les principes et les règles régissant la protection des personnes ph...

(3) La directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil (4) vise �...

(4) Le traitement des données_à_caractère_personnel devrait être conç...

(5) L'intégration économique et sociale résultant du fonctionnement du ...

(6) L'évolution rapide des technologies et la mondialisation ont créé d...

(7) Ces évolutions requièrent un cadre de protection des données solide...

(8) Lorsque le présent règlement dispose que le droit d'un État membre ...

(9) Si elle demeure satisfaisante en ce qui concerne ses objectifs et ses ...

(10) Afin d'assurer un niveau cohérent et élevé de protection des person...

(11) Une protection effective des données_à_caractère_personnel dans l'e...

(12) L'article 16, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l'Un...

(13) Afin d'assurer un niveau cohérent de protection des personnes physiqu...

(14) La protection conférée par le présent règlement devrait s'applique...

(15) Afin d'éviter de créer un risque grave de contournement, la protecti...

(16) Le présent règlement ne s'applique pas à des questions de protectio...

(17) Le règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (...

(18) Le présent règlement ne s'applique pas aux traitements de données �...

(19) La protection des personnes physiques à l'égard du traitement des do...

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(21) Le présent règlement s'applique sans préjudice de l'application de ...

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(25) Lorsque le droit d'un État membre s'applique en vertu du droit intern...

(26) Il y a lieu d'appliquer les principes relatifs à la protection des do...

(27) Le présent règlement ne s'applique pas aux données à caractère pe...

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(29) Afin d'encourager la pseudonymisation dans le cadre du traitement des ...

(30) Les personnes physiques peuvent se voir associer, par les appareils, a...

(31) Les autorités publiques auxquelles des données à caractère personn...

(32) Le consentement devrait être donné par un acte positif clair par leq...

(33) Souvent, il n'est pas possible de cerner entièrement la finalité du ...

(34) Les données_génétiques devraient être définies comme les données...

(35) Les données_à_caractère_personnel concernant la santé devraient co...

(36) L' établissement_principal d'un responsable du traitement dans l'Union...

(37) Un groupe d' entreprises devrait couvrir une entreprise qui exerce le c...

(38) Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne le...

(39) Tout traitement de données_à_caractère_personnel devrait être lici...

(40) Pour être licite, le traitement de données_à_caractère_personnel d...

(41) Lorsque le présent règlement fait référence à une base juridique ...

(42) Lorsque le traitement est fondé sur le consentement de la personne co...

(43) Pour garantir que le consentement est donné librement, il convient qu...

(44) Le traitement devrait être considéré comme licite lorsqu'il est né...

(45) Lorsque le traitement est effectué conformément à une obligation l�...

(46) Le traitement de données_à_caractère_personnel devrait être égale...

(47) Les intérêts légitimes d'un responsable du traitement, y compris ce...

(48) Les responsables du traitement qui font partie d'un groupe d'entrepris...

(49) Le traitement de données_à_caractère_personnel dans la mesure stric...

(50) Le traitement de données_à_caractère_personnel pour d'autres finali...

(51) Les données_à_caractère_personnel qui sont, par nature, particuliè...

(52) Des dérogations à l'interdiction de traiter des catégories particul...

(53) Les catégories particulières de données_à_caractère_personnel qui...

(54) Le traitement des catégories particulières de données à caractère...

(55) En outre, le traitement de données_à_caractère_personnel par des au...

(56) Lorsque, dans le cadre d'activités liées à des élections, le fonct...

(57) Si les données_à_caractère_personnel qu'il traite ne lui permettent...

(58) Le principe de transparence exige que toute information adressée au p...

(59) Des modalités devraient être prévues pour faciliter l'exercice par ...

(60) Le principe de traitement loyal et transparent exige que la personne c...

(61) Les informations sur le traitement des données à caractère personne...

(62) Toutefois, il n'est pas nécessaire d'imposer l'obligation de fournir ...

(63) Une personne concernée devrait avoir le droit d'accéder aux données...

(64) Le responsable du traitement devrait prendre toutes les mesures raison...

(65) Les personnes concernées devraient avoir le droit de faire rectifier ...

(66) Afin de renforcer le «droit à l'oubli» numérique, le droit à l'ef...

(67) Les méthodes visant à limiter le traitement de données à caractèr...

(68) Pour renforcer encore le contrôle qu'elles exercent sur leurs propres...

(69) Lorsque des données_à_caractère_personnel pourraient être traitée...

(70) Lorsque des données_à_caractère_personnel sont traitées à des fin...

(71) La personne concernée devrait avoir le droit de ne pas faire l'objet ...

(72) Le profilage est soumis aux règles du présent règlement régissant ...

(73) Des limitations à certains principes spécifiques ainsi qu'au droit �...

(74) Il y a lieu d'instaurer la responsabilité du responsable du traitemen...

(75) Des risques pour les droits et libertés des personnes physiques, dont...

(76) Il convient de déterminer la probabilité et la gravité du risque po...

(77) Des directives relatives à la mise en œuvre de mesures appropriées ...

(78) La protection des droits et libertés des personnes physiques à l'ég...

(79) La protection des droits et libertés des personnes concernées, de m�...

(80) Lorsqu'un responsable du traitement ou un sous-traitant qui n'est pas ...

(81) Afin que les exigences du présent règlement soient respectées dans ...

(82) Afin de démontrer qu'il respecte le présent règlement, le responsab...

(83) Afin de garantir la sécurité et de prévenir tout traitement effectu...

(84) Afin de mieux garantir le respect du présent règlement lorsque les o...

(85) Une violation de données_à_caractère_personnel risque, si l'on n'in...

(86) Le responsable du traitement devrait communiquer une violation de donn...

(87) Il convient de vérifier si toutes les mesures de protection technique...

(88) Lors de la fixation de règles détaillées concernant la forme et les...

(89) La directive 95/46/CE prévoyait une obligation générale de notifier...

(90) Dans de tels cas, une analyse d'impact relative à la protection des d...

(91) Cela devrait s'appliquer en particulier aux opérations de traitement ...

(92) Il existe des cas dans lesquels il peut être raisonnable et économiq...

(93) Au moment de l'adoption du droit d'un État membre qui fonde l'exercic...

(94) Lorsqu'il ressort d'une analyse d'impact relative à la protection des...

(95) Le sous-traitant devrait aider le responsable du traitement, si néces...

(96) L' autorité_de_contrôle devrait également être consultée au stade ...

(97) Lorsque le traitement est réalisé par une autorité publique, à l'e...

(98) Il y a lieu d'encourager les associations ou autres organismes représ...

(99) Lors de l'élaboration d'un code de conduite, ou lors de sa modificati...

(100) Afin de favoriser la transparence et le respect du présent règlement...

(101) Les flux de données_à_caractère_personnel à destination et en prov...

(102) Le présent règlement s'entend sans préjudice des accords internatio...

(103) La Commission peut décider, avec effet dans l'ensemble de l'Union, qu...

(104) Eu égard aux valeurs fondamentales sur lesquelles est fondée l'Union...

(105) Outre les engagements internationaux pris par le pays tiers ou l'organ...

(106) La Commission devrait surveiller le fonctionnement des décisions rela...

(107) La Commission peut constater qu'un pays tiers, un territoire ou un sec...

(108) En l'absence de décision d'adéquation, le responsable du traitement ...

(109) La possibilité qu'ont les responsables du traitement et les sous-trai...

(110) Un groupe d' entreprises ou un groupe d' entreprises engagées dans une ...

(111) Il y a lieu de prévoir la possibilité de transferts dans certains ca...

(112) Ces dérogations devraient s'appliquer en particulier aux transferts d...

(113) Les transferts qui peuvent être qualifiés de non répétitifs et qui...

(114) En tout état de cause, lorsque la Commission ne s'est pas prononcée ...

(115) Certains pays tiers adoptent des lois, des règlements et d'autres act...

(116) Lorsque des données_à_caractère_personnel franchissent les frontiè...

(117) La mise en place d'autorités de contrôle dans les États membres, ha...

(118) L'indépendance des autorités de contrôle ne devrait pas signifier q...

(119) Lorsqu'un État membre met en place plusieurs autorités de contrôle,...

(120) Il convient que chaque autorité_de_contrôle soit dotée des moyens f...

(121) Les conditions générales applicables au(x) membre(s) de l'autorité ...

(122) Chaque autorité_de_contrôle devrait être compétente sur le territo...

(123) Il y a lieu que les autorités de contrôle surveillent l'application ...

(124) Lorsque le traitement des données_à_caractère_personnel a lieu dans...

(125) L'autorité chef de file devrait être compétente pour adopter des d�...

(126) La décision devrait être adoptée conjointement par l'autorité de c...

(127) Chaque autorité_de_contrôle qui ne fait pas office d'autorité de co...

(128) Les règles relatives à l' autorité_de_contrôle chef de file et au m...

(129) Afin de veiller à faire appliquer le présent règlement et à contr�...

(130) Lorsque l' autorité_de_contrôle auprès de laquelle la réclamation a...

(131) Lorsqu'une autre autorité_de_contrôle devrait faire office d'autorit...

(132) Les activités de sensibilisation organisées par les autorités de co...

(133) Les autorités de contrôle devraient s'entraider dans l'accomplisseme...

(134) Chaque autorité_de_contrôle devrait, s'il y a lieu, participer à de...

(135) Afin de garantir l'application cohérente du présent règlement dans ...

(136) Dans le cadre de l'application du mécanisme de contrôle de la cohér...

(137) Il peut être nécessaire d'intervenir en urgence pour protéger les d...

(138) L'application d'un tel mécanisme devrait conditionner la légalité d...

(139) Afin de favoriser l'application cohérente du présent règlement, le ...

(140) Le comité devrait être assisté par un secrétariat assuré par le C...

(141) Toute personne concernée devrait avoir le droit d'introduire une réc...

(142) Lorsqu'une personne concernée estime que les droits que lui confère ...

(143) Toute personne physique ou morale a le droit de former un recours en a...

(144) Lorsqu'une juridiction saisie d'une action contre une décision prise ...

(145) En ce qui concerne les actions contre un responsable du traitement ou ...

(146) Le responsable du traitement ou le sous-traitant devrait réparer tout...

(147) Lorsque le présent règlement prévoit des règles de compétence sp�...

(148) Afin de renforcer l'application des règles du présent règlement, de...

(149) Les États membres devraient pouvoir déterminer le régime des sancti...

(150) Afin de renforcer et d'harmoniser les sanctions administratives applic...

(151) Les systèmes juridiques du Danemark et de l'Estonie ne permettent pas...

(152) Lorsque le présent règlement n'harmonise pas les sanctions administr...

(153) Le droit des États membres devrait concilier les règles régissant l...

(154) Le présent règlement permet de prendre en compte, dans son applicati...

(155) Le droit des États membres ou des conventions collectives, y compris ...

(156) Le traitement des données_à_caractère_personnel à des fins archivi...

(157) En combinant les informations issues des registres, les chercheurs peu...

(158) Lorsque les données_à_caractère_personnel sont traitées à des fin...

(159) Lorsque des données_à_caractère_personnel sont traitées à des fin...

(160) Lorsque des données_à_caractère_personnel sont traitées à des fin...

(161) Aux fins du consentement à la participation à des activités de rech...

(162) Lorsque des données_à_caractère_personnel sont traitées à des fin...

(163) Les informations confidentielles que les autorités statistiques de l'...

(164) En ce qui concerne les pouvoirs qu'ont les autorités de contrôle d'o...

(165) Le présent règlement respecte et ne porte pas préjudice au statut d...

(166) Afin de remplir les objectifs du présent règlement, à savoir proté...

(167) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règl...

(168) Compte tenu de la portée générale des actes concernés, il convient...

(169) La Commission devrait adopter des actes d'exécution immédiatement ap...

(170) Étant donné que l'objectif du présent règlement, à savoir assurer...

(171) La directive 95/46/CE devrait être abrogée par le présent règlemen...

(172) Le Contrôleur européen de la protection des données a été consult...

(173) Le présent règlement devrait s'appliquer à tous les aspects de la p...

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